Guide du système juridique de Progeny
Système Legal de Progeny: Departement des Arch Juges & Bureau des avocats du Diable
:: Directives / Chronologie ::
Directives sur les procédures et le calendrier prévu pour les affaires, depuis les premières étapes jusqu’aux procédures judiciaires, élaborée par Dame Diabolique Kassie au nom du Conclave Diabolique, du Département des Arches Juges et du Bureau de l’Avocat du Diable afin d'accroître l'efficacité des affaires et des procédures judiciaires en respectant la clarté, de la sainteté du caractère sacré et la bienséance.
Délai rapide : 576 Heures
Processus d'intégration des dossiers (Délai - 96 heures au total)
1) Plainte reçue - Diabolique Kassie au nom du Conclave Diabolique
1.1 - Les plaintes sont introduites avec un statut -Onboarding (en cours) - sur l'application Web
1.2 - Une fois confirmé et examiné par Le Conclave Diabolique tout en s'assurant qu'aucune loi du système n'a été enfreinte, le cas reçoit le statut --Accepted-(Accepté)-. Si le cas contient des informations sensibles ou s'il s'agit de problèmes au niveau du système, le cas reçoit le statut --Rejected-(Rejeté)- et passera entre les mains du Conclave Diabolique.
1.3 - Il appartiendra au Diabolique d 'attribuer chaque cas à un chef DA (Avocat du Diable) spécifique.
1.4 - La procédure diabolique n'est pas incluse dans la chronologie, les Diaboliques sont des êtres occupés.
2) Statut Accepté: (48 Heures) - Chef du DA
2.1 - Le chef du DA examine le dossier accepté, en lisant le rapport d'incident. 2.2 - Le procureur en chef rédigera un rapport de justification sur l'application Web en précisant pourquoi l'incident présumé relève, selon lui, de la compétence du système juridique de Progeny.
2.3 - Sur la base des informations fournies par le plaignant, le chef du DA recherchera les options des avocats libres de tout conflit d'intérêts.
3) Statut assigné : ( instantané ) - Chef du DA
3.1 - Le chef du DA désignera deux avocats via l'application Web, un en tant que défendeur et un en tant que procureur.
3.2 - Le chef du DA rédigera les notes d'affectation dans le champ de notes de l'application Web et l'affaire passera au statut "Affecté". -Assigned-.
4) Statut contacté : (48 heures) - Chef du DA, avocats et clients
4.1 - Les deux avocats choisis rencontrent ensuite leurs clients et procèdent à leurs propres enquêtes, et rassemblent des preuves pour constituer leurs dossiers. (Voir les entretiens et les procédures du guide de l'avocat)
4.2 - Il incombe aux deux procureurs désignés de renvoyer au chef des procureurs un rapport et une conversation sur l'ensemble du dossier pour un examen final. (Voir le format du rapport d'entretien).
4.3 - Une fois que le procureur en chef a donné son accord, les deux avocats affichent le rapport dans le champ de notes de l'application Web. (Voir 4.2 puisque toutes les preuves doivent être enregistrées ici pour que la piste puisse être utilisée)
4.4 - Le chef du DA rédigera les notes d'approbation dans le champ des notes de l'application Web et le cas passera au statut "nommé"
4.5 - Une nouvelle représentation peut être demandée par n'importe quel client dans un délai maximum de deux jours après la première communication établie avec leur procureur assigné. Même si cela n'affecte pas ce délai, la nouvelle affectation devrait être résolue par le chef des DA en moins de deux jours après la demande d'une nouvelle représentation. (Voir le formulaire de demande de nouvelle représentation)
4.6 - Dans le cas où une nouvelle représentation est demandée, le chef de l'AD devra rédiger les notes respectives dans le champ des notes de l'application Web.
4.7 - Dans le cas où le défendeur décide de ne pas répondre à l'avocat désigné, la procédure se poursuivra jusqu'au procès. (Voir 6.7)
Processus d'escalade (Délai : 336 heures au total)
5) État désigné : (48 heures) - Juge en chef, Juges
5.1 - Le juge en chef reçoit et examine l'affaire 5.2 - Le juge en chef recherchera un juge libre de tout conflit d'intérêts. 5.3 - Le juge en chef assignera un juge principal et un juge auxiliaire par l'application Web et rédigera les notes d'assignation dans le champ des notes de l'application Web. Le juge auxiliaire peut agir au cas où le juge principal est absent en raison d'une urgence et/ou selon le type d'affaire qui nécessite deux juges.
5.4 - Le juge en chef informera le juge assigné par Discord qu'il a reçu une nouvelle affaire.
5.5 - Le juge désigné rédigera une note de réception dans le champ de notes de l'application Web.
5.6 - Le juge en chef procédera à la modification de son statut en - Invoqué--Summoned-.
6) Statut d'invoqué : (72 heures) - Juge en chef, avocats, juges et clients
6.1 - Le juge désigné examinera les documents relatifs à l'affaire et enverra une assignation formelle de mise en état aux deux parties. (Voir le modèle de lettre d'assignation) 6.2 - Le juge coordonnera la date du procès/de la négociation par une réunion individuelle avec les représentants légaux et les clients dans le bâtiment de la Cour. 6.3 - Au cours de la rencontre du juge avec les deux parties, le défendeur doit faire savoir s'il accepte ou non la demande.
* Accepter la plainte et demander une négociation avec le plaignant.
* Rejeter la plainte et procéder au procès.
6.4 - La date de la négociation/du procès sera fixée le premier samedi et le premier dimanche après l'envoi de la convocation officielle à la mise en état. Il est recommandé de fixer la date de la négociation/du procès entre 10h00 et 18h00 HSL.
6.5 - Le juge inscrira la date convenue et la décision du plaignant dans le champ de notes de l'application Web.
6.6 - Le juge en chef changera le statut de l'affaire en -Négociation- ou (procès)-Trial-, selon le cas.
6.7 - Si le défendeur ne répond toujours pas au procureur assigné pour sa défense ni à l'assignation de l'arche judiciaire, le juge peut choisir d'augmenter la peine et de convoquer un/des officier(s) de la maison/du clan pour payer la peine. Si le défendeur n'est pas sous la protection d'une maison ou d'un clan, le Juge peut demander un ordre de mise à mort à vue au Grand Conseil des Clans Souverains et sera un fugitif de la justice jusqu'à ce que le défendeur fasse face aux accusations.
7) État des négociations ou du procès: (120 heures - 216 heures) - Procureur en chef, avocats, juge en chef, juges, greffier et clients
7.1 - Une fois que le statut de l'affaire a été mis à jour, le défendeur ne peut plus changer d'avis.
7.2 - Dans le cas où le défendeur a choisi de négocier, cela doit se faire en présence des avocats des deux parties et du juge, le demandeur aura une offre de compensation pour les dommages et ils négocieront ensuite l'accord. (Voir Statuts de la négociation) 7.3 - La période de négociation ne peut excéder plus de 120 heures au total.
7.4 - Dans le cas où le défendeur a choisi d'aller au procès, tous les statuts et formalités d'un procès s'appliquent. La durée du procès ne peut excéder 216 heures. (voir Statuts du procès)
7.5 - Le procès et la négociation seront saisis en texte par le greffier et, plus tard, le verdict du procès sera publié par le juge dans le champ de notes de l'application Web. (Voir Services aux greffiers)
Processus post-procès (Délai : 144 heures au total)
8) Résolution: (48 heures - 96 heures) - Chef du procureur, assesseurs du procureur, juge en chef, juges, bourreaux, greffier et clients.
8.1 - Une fois la négociation/le procès terminé et la résolution adoptée sans appel (l'appel n'est possible qu'en cas de procès), le juge donne l'ordre à l'exécuteur de superviser l'exécution de la peine dans les deux jours suivants. 8.2 - Le choix de l'exécuteur sera de la responsabilité du Juge à son tour et il est établi que le rôle d'exécuteur ne peut être désigné qu'aux Blood Regent (Régents du sang).
8.3 - Les appels doivent être reçus jusqu'à deux jours après la célébration du procès. Passé ce délai, la résolution restera le mot de la fin passé au moment du procès. 8.4 - Si le juge en chef reçoit un appel de la résolution, celui-ci doit être résolu dans les deux jours suivant la réception de l'appel officiel.
9) Classé : (48 heures) - Juges, exécuteur et greffier
9.1 - Une fois que l'exécuteur a transmis son rapport au juge, ce dernier détermine la clôture de l'affaire.
9.2 - Si le processus de l'affaire est terminé, l'affaire recevra le statut de -close-(Classé). À ce stade, le juge convoquera un greffier pour préparer le document final de l'affaire et le rendre public dans les deux jours. (Voir Rapport final Templete - Final Report Templete)
